L’école secondaire de la Pointe-aux-Trembles de la Commission Scolaire Pointe-de-l’île m’autorise à utiliser gratuitement Internet dans mes cours de sciences physiques. 
En signant ce contrat, je m’engage à respecter les règles suivantes :

- L’utilisation d’Internet en classe se fait seulement avec l’autorisation de l’enseignant et dans le cadre du cours de sciences physiques.
- Clavarder est interdit en tout temps.
- La consultation de sites ainsi que la participation à des groupes de discussion ayant pour thèmes ou comportant des images ou des propos sur les sujets qui suivent est interdite : drogue, racisme, nudité, pornographie, langage vulgaire, violence et tout autre thème pouvant aller à l’encontre des règlements étudiants.
- L’utilisation du courrier électronique se fait selon les règles dictées par l’enseignant.
- L’élève aura à réaliser une page Web qui sera installée sur Internet. Cette page sert à publier les projets de sciences physiques qu’il réalisera au cours de l’année scolaire 2004-2005.
- Vous ne devez, en aucune circonstance, importer des images, logiciels ou autres qui pourraient engager la Commission Scolaire à assumer des coûts additionnels ou encore à être poursuivie dans le cadre de la politique sur les droits d’auteur.
- La durée du contrat : du 2 septembre 2004 au 26 juin 2005.

Je comprends que si je ne respecte pas l’une des règles de ce contrat, le droit d’utilisation d’Internet me sera enlevé.
Nom de l’élève ________________________________________ Niveau ________
      (en lettres majuscules)
Signature de l’élève : ______________________________________ Gr. : _____

 Ce document vise également à informer vos parents. Je vous demande donc de leur présenter et de leur faire signer ce document.
Autorisation du parent ou de la personne responsable de l’élève :
 J’ai connaissance des règlements et j’autorise l’école à accorder à mon enfant le droit d’utilisation d’Internet dans le cadre des cours de sciences physiques.
Signature du parent : ________________________________   Date : ____________

P.S. : Il n’est pas nécessaire d’avoir accès à Internet à la maison pour la réussite du cours. L’élève a accès à ce service durant le cours et sur l’heure du midi en récupération ou au C.R.M. (centre de recherche multimédia de l’école : la bibliothèque).

Si vous désirez plus d’informations concernant les droits d’auteurs, consulter l’adresse suivante :
www.rtsq.qc.ca sous la rubrique « Renseignements personnels et droits d’auteurs ».